Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions légales s’appliquent au site Kavelis, accessible à l’adresse https://kavelis.com.
Éditeur du site
Nom commercial : Kavelis.
Exploitant : [NOM LÉGAL À RENSEIGNER].
Statut juridique : [STATUT JURIDIQUE À RENSEIGNER].
Adresse professionnelle : [ADRESSE PROFESSIONNELLE À RENSEIGNER].
SIRET : [SIRET À RENSEIGNER]. RNE/RCS : [RNE/RCS À RENSEIGNER].
TVA : [TVA À RENSEIGNER].
Responsable de la publication : [RESPONSABLE DE PUBLICATION À RENSEIGNER].
Contact : contact@kavelis.com.
Hébergement
Le site est exploité sur la plateforme e-commerce Shopify, fournie pour les marchands européens par Shopify International Limited. Les coordonnées officielles et informations à jour sont disponibles sur le site de Shopify.
Activité
Kavelis propose la vente en ligne de posters et affiches murales encadrées, avec choix du contour de cadre et du format. Les affiches sont proposées avec cadre inclus, en finition bois ou noir mat selon les options disponibles.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, logos, graphismes, mises en page et créations, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Propriété intellectuelle et signalement
Kavelis accorde une grande importance au respect des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteur, droits des marques, droits à l’image et droits relatifs aux dessins et modèles.
Si vous êtes titulaire de droits, ou représentez valablement un titulaire de droits, et estimez qu’un contenu ou un produit présenté sur le site kavelis.com porte atteinte à ces droits, vous pouvez nous adresser une demande à contact@kavelis.com.
Merci d’indiquer dans votre demande :
– votre identité et vos coordonnées ;
– l’identité du titulaire des droits concerné ;
– l’adresse exacte de la page ou du produit concerné ;
– une description précise des droits invoqués ;
– tout document permettant de justifier votre qualité et vos droits.
Toute demande complète sera examinée dans les meilleurs délais. Lorsque la demande paraît fondée, Kavelis pourra désactiver ou retirer rapidement le contenu concerné et prendre les mesures appropriées.
Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exister. Les visuels produits sont présentés à titre illustratif ; de légères variations de couleur peuvent apparaître selon les écrans, les impressions ou les finitions.
Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès du service client restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur suivant :
[MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION À RENSEIGNER AVANT PUBLICATION]
[ADRESSE DU MÉDIATEUR À RENSEIGNER]
[MODALITÉS DE SAISINE À RENSEIGNER]
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.